Emidio Margani
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Emidio MARGANI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
4°
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membres titulaires
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
date_debut
=
"
2026-03-30
"
conseil_administration
JORFTEXT000053749317
(source JORF)
nomination
02 Avril 2026
02/04/2026
De:
Emidio MARGANI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:
M. Mohamed DRICI
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
conseil_administration
JORFTEXT000051050598
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2025
29/01/2025
De:
Emidio MARGANI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentant des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
La désignation par la CFDT de
Remplace:
M. Mohamed DRICI
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
JORFTEXT000051050598
(source JORF)
nomination
29 Janvier 2025
29/01/2025
De:
Emidio MARGANI
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre suppléant
Remplace:
M. François DOSSO
Groupe:
Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000047534005
(source JORF)
nomination
11 Mai 2023
11/05/2023
De:
Emidio Margani
Objet:
assesseurs suppléants de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut
=
"
2015-09-05
"
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
suppleant
JORFTEXT000031108194
(source JORF)
renouvellement
28 Août 2015
28/08/2015
De:
Emidio Margani
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés
Groupe:
Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail (CNITAAT)
date_debut
=
"
2012-06-22
"
duree
=
"
trois ans
"
magistrat
=
"
Assesseur
"
JORFTEXT000026053150
(source JORF)
nomination
24 Juin 2012
24/06/2012